skip to Main Content

Digitalisation & E-Commerce

La digitalisation est au cœur des activités du cabinet depuis sa création.

Notre équipe est dotée d’une forte expertise et d’une technicité qui vous assurera la sécurisation et la mise en conformité de vos activités, sur toutes les problématiques juridiques liées à l’informatique (logiciels, contrats de services informatiques, cloud), à l’Internet (hébergement, maintenance, partenariats), au commerce électronique (condition générales, audits de sites web, marketplace, publicité, noms de domaines) et à la sécurité des systèmes d’information (conformité RGPD, infogérance, cryptographie, contentieux informatique).

Notre savoir-faire assure un accompagnement personnalisé auprès de grands groupes dans le cadre de la digitalisation de leurs services, ainsi qu’auprès de startups en phase de lancement de leur projet ou d’industrialisation de leurs produits/services.

Intelligence Artificielle

L’essor de l’intelligence artificielle et des systèmes automatisés est déjà l’une des évolutions marquantes du 21ème siècle avec la démocratisation de la reconnaissance faciale, des véhicules autonomes, de la vision par ordinateur, de la réalité augmentée, dans la santé et la robotique.

L’intelligence artificielle entraîne des changements structurels dans des secteurs allant des transports aux technologies de consommation, des soins de santé aux services financiers et aux assurances.

Le cabinet CIRCLE Law aide ses clients dans le développement de nouveaux produits dans le secteur de l’intelligence artificielle, ainsi que dans le cadre de la conclusion de partenariats stratégiques, de partage de données, de l’acquisition de certaines sociétés innovantes dans un contexte juridique en pleine mouvance.

Pour mieux appréhender les enjeux de l’intelligence artificielle, les avocats du cabinet CIRCLE Law ont développé une expertise dans la protection et l’exploitation de programmes informatiques liés à l’intelligence artificielle en intervenant sur des problématiques juridiques complexes, notamment dans les domaines de la santé et de la sécurité.

Food, Tourisme & Hôtellerie

Le cabinet CIRCLE Law accompagne de nombreuses entreprises et start-up innovantes dans le secteur de la Foodtech.

Notre expertise en matière commerciale et de nouvelles technologies et notre connaissance des enjeux du secteur de l’alimentation nous permet de proposer à nos clients une approche opérationnelle et leur apporter des réponses très concrètes, notamment en matière de réglementation des services de livraison, de traçabilité alimentaire et de réseaux de distribution.

Le cabinet CIRCLE Law accompagne également une clientèle de particuliers et de professionnels dans les secteurs de l’immobilier et de l’hôtellerie.

Notre savoir-faire nous permet de proposer des solutions sur-mesure dans de le cadre d’opérations de M&A immobilier (structuration d’opérations), de transactions immobilières, de locations saisonnières, ainsi que dans le cadre du développement d’activités de promotion immobilière et d’hôtellerie de luxe.

Entertainment & Sport

Disposant d’une solide réputation dans le domaine de l’Entertainment, le cabinet CIRCLE Law couvre tous les domaines du divertissement (musique, sport, spectacle, jeu-vidéo, télévision, cinéma, radio et contenu numérique) et représente des clients dans toutes les facettes de ces industries (auteur/compositeur, comédien/acteur, producteur, tourneur, distributeur/licencié, studio et concepteur de jeu-vidéo, éditeur, scénariste/réalisateur, influenceur et sportif de haut niveau).

Le cabinet CIRCLE Law intervient tant dans la négociation de droits que de la défense des créateurs/talents/sportifs devant les juridictions françaises.

Notre savoir-faire nous permet également d’accompagner nos clients dans le cadre d’opérations de M&A dans le secteur de l’Entertainment (structuration d’opérations, acquisitions, etc.).

Blockchain

La technologie Blockchain révolutionne les monnaies, les actifs, les chaînes d’approvisionnement, la propriété, les contrats et les relations entre les personnes.

Le cabinet CIRCLE Law aide ses clients à tirer profit de l’immense potentiel et de l’impact disruptif de la technologie Blockchain, en tenant compte des exigences réglementaires et légales en constante évolution.

Le cabinet CIRCLE Law travaille avec un large éventail de clients pour explorer la désintermédiation, la traçabilité, la tokenisation, les monnaies numériques, les transactions OTC et les nouvelles applications de la technologie Blockchain. L’expertise de notre équipe Blockchain permet à nos clients de trouver des solutions dans un paysage réglementaire complexe et en constante évolution.

E-Santé

Le numérique a profondément bouleversé le secteur médical/biomédical et plus généralement le monde de la santé. L’essor des objets connectés, des outils de télésanté (téléconsultation, télé-suivi/mesure), l’interopérabilité, l’intelligence artificielle, l’accès et la gestion de données de santé sont autant d’innovations que de problématiques juridiques distinctes, dans le cadre desquelles le cabinet CIRCLE Law accompagne ses clients (plateforme de télémédecine, diagnostic médical embarqué, outil de télémesure, objets connectés, logiciel d’analyse prédictive).

IOT

Les objets connectés ont bouleversé notre quotidien, ils collectent, traitent et analysent des données en temps réel pour répondre à une finalité précise, une fonctionnalité attendue.

Les objets connectés sont désormais présents dans tous les domaines et posent de lourdes problématiques juridiques en raison des interactions nécessaires avec leur milieu (capteurs, antennes, électronique embarqué) et du développement de réseaux de communications électroniques permettant de transporter les données collectées et traitées par ces objets.

Le cabinet CIRCLE Law accompagne une nébuleuse d’acteurs économiques, issus de secteurs différents (retail, food, e-santé, entertainment, etc.) qui constituent ensemble ce nouveau marché : concepteurs et fabricants d’objets connectés, opérateurs et gestionnaires de réseaux de transmission des flux de données, gérants des plateformes de collecte et de traitement des données, concepteurs des interfaces logicielles entre les objets et les utilisateurs et fournisseurs de service qui collectent, analysent, et exploitent les données utilisateurs fournies par les objets connectés.

Le Cabinet CIRCLE Law vous accompagne dans la création, la fabrication, la distribution et l’utilisation de vos objets connectés (brevet, savoir-faire, données personnelles, traçabilité, droit de la consommation, propriété intellectuelle, etc).

Luxe/Mode

Le cabinet CIRCLE Law conseille des créateurs et entreprises dans le secteur du luxe et de la mode et en particulier dans les domaines du prêt-à-porter, de la maroquinerie, de la joaillerie, des cosmétiques et de l’évènementiel.

Notre expertise pluridisciplinaire vous assure un accompagnement juridique transversal à la fois dans le cadre de la protection de vos droits de propriété intellectuelle (marque, design, droit d’auteur) et de la négociation de vos accords et partenariats commerciaux (distribution, licence, franchise, etc.).

La dynamique de notre approche du secteur du luxe et de la mode tient à notre volonté d’accompagner à la fois des entreprises établies et de renom dans leurs activités en France et à l’international, ainsi que des jeunes marques et artistes dans leur stratégie de développement au sein leur marché.