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Propriété Intellectuelle, Média & Technologies

Tout commence par une idée, mais pour être exploitable celle-ci doit être stratégiquement mise en forme (process, invention, œuvre, savoir-faire, design, etc.) et le cas échéant intelligemment protégée (accord de confidentialité, copropriété, dépôt, etc.).

A chaque étape de votre projet, les avocats du cabinet CIRCLE Law vous accompagnent pour assurer la protection (antériorités, dépôt, enregistrement) et l’exploitation (licence, cession, distribution) de vos innovations et créations, quelle qu’en soit la forme : logiciel, invention brevetable ou non-brevetable, design, graphisme, œuvre musicale, cinématographique, spectacle vivant, création dans le domaine de mode, du luxe, ou encore développements web et jeu-vidéo.

Corporate/M&A

Le cabinet CIRCLE Law a développé un savoir-faire reconnu en matière d’opérations corporate et de fusions-acquisitions.
Nos avocats vous accompagnent en matière de droit des sociétés dès le lancement de votre activité (structuration, création, gouvernance, pacte d’associés), ainsi que tout au long de la vie de votre entité pour toutes opérations de haut bilan (augmentation de capital, émission d’obligations ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, réduction de capital, apport partiel d’actif, etc.).
Les opérations de restructuration et de fusions-acquisitions (restructuration de groupe de sociétés, acquisition/cession de société, fusion, spin-off, joint-venture) sont également au cœur des activités de CIRCLE Law dans tous les secteurs couverts par le cabinet et dans les différentes zones où nous sommes présents via notre réseau de partenaires.

Private Equity

Le cabinet CIRCLE Law intervient dans tout type d’opérations de private equity, notamment de levées de fonds, d’investissement, d’acquisition sous forme de LBO.
Notre approche technique et notre expérience en matière d’opérations de private equity vous garantissent un accompagnement aussi bien en matière de réflexion stratégique et de structuration juridique et fiscale de vos opérations (notamment en phase d’audit et de due diligences), que de négociation et de rédaction d’actes (LOI, protocole d’investissement, pacte d’actionnaires, convention de garantie, investissement Air…).

Notre cabinet intervient aussi bien dans l’intérêt de sociétés innovantes et d’entrepreneurs qu’aux côtés d’investisseurs financiers (Fonds d’investissement, Corporate Venture, Family Office, Business Angels…).

Distribution, Consommation & Publicité

A chaque étape d’avancement de votre projet, les avocats du cabinet CIRCLE Law vous accompagnent pour organiser et structurer le lancement de votre produit ou service : accord de confidentialité, contrat de partenariat, conditions générales de vente et/ou d’utilisation, mentions légales, contrat de commercialisation et de distribution, contrat fournisseurs.
Nous vous accompagnons également dans la gestion de votre activité au regard du droit de la consommation et en matière de publicité, notamment en matière de contrôles DGCCRF, DDP, etc.

Droit Immobilier

De l’acquisition de tout actif à la réalisation d’opérations financières complexes, la transaction et l’investissement représentent le cœur de nos interventions dans le domaine du droit immobilier, dans un marché de plus en plus concurrentiel et innovant.
Le cabinet CIRCLE Law intervient tant en matière de baux commerciaux, que dans l’intérêt de sociétés innovantes en Proptech, et auprès d’investisseurs français ou étrangers pour la préparation, la structuration et conclusion de leurs opérations, en proposant un service 360° en synergie avec nos partenaires notaires et experts.

Droit du sport

Historiquement et depuis sa création, inscrit dans son adn et sa culture, le cabinet CIRCLE Law est très actif dans le secteur du sport.
Dirigé par Simon TAHAR (avocat, dirigeant historique puis Président du PSG) le département Sport du cabinet CIRCLE Law assiste ses clients dans tous les domaines du sport, encadré par une équipe transversale regroupant des spécialistes (droit à l’image, droit du travail, merchandising, propriété intellectuelle et droits audiovisuels, sponsoring, contentieux, investissements et acquisitions) accompagnant tous les acteurs de l’industrie du sport dans l’ensemble de leurs projets.

Contentieux

Le Cabinet CIRCLE Law intervient devant les juridictions françaises pour défendre les intérêts de ses clients dans les différents secteurs et domaines de spécialité qu’il couvre.
Alliant nos compétences en contentieux et l’expérience pratique d’un cabinet d’avocats spécialisés en droit des affaires et de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, le Cabinet TAHAR & Associés accompagne ses clients dans la préservation et protection de leurs actifs les plus précieux.
Les avocats du Cabinet CIRCLE Law plaident tous les types de dossiers contentieux dans les domaines des affaires (contentieux commercial général, litiges entre associés, concurrence déloyale, secrets commerciaux) ainsi qu’en propriété intellectuelle (droits d’auteur, marques commerciales, brevets).
Convaincu qu’il ne peut exister de bonne pratique de conseil sans pratique contentieuse, chaque avocat du Cabinet CIRCLE Law est mobilisé à tout moment dans la protection des intérêts de ses clients.